Jean-Christophe LAPOUBLE

Fonction

Membres associé.e.s Professeur en droit

Affiliation

Université de Poitiers

Domaines

Présentation

Enseignant-chercheur en droit public et droit du sport, études portant sur la modernisation de l’administration, l’éthique et les déontologie, les organisations sportives, la protection des libertés dans le secteur associatif, la lutte contre le dopage.

Biographie

Diplômes

  • 2002 : Habilitation à diriger les recherches en droit ; (Université Montesquieu, Bordeaux IV).
  • 1993 : Doctorat en droit ; Le régime juridique de la prévention et de la répression de l’usage des produits dopants, mention très honorable, Directeur de thèse, Monsieur le professeur J. Carbajo (Université F. Rabelais, Tours).
  • 1989 : D.E.A. en droit public; régime salarié (Université F. Rabelais, Tours).
  • 1987 : Maîtrise en droit public (Université d’Orléans).
  • 1986 : Certificat d’aptitude à la profession d’inspecteur de la Jeunesse et des  Sports.
  • 1985 : Licence en droit (Université de Bordeaux 1).
  • 1984 : Diplôme de l’Institut d’Etudes Politiques de Bordeaux (services publics).

 

Expérience professionnelle antérieure

  • 1996-2001 : Inspecteur à la direction régionale et départementale Aquitaine-Gironde chargé du service « Réglementation, protection des usagers ».
  • 1994-1996 : Inspecteur en Gironde chargé du sport, de la réglementation et du contentieux, adjoint au directeur départemental.
  • 1990-1994 : Inspecteur en Gironde chargé de la jeunesse, de la politique de la ville, de la réglementation, adjoint au directeur départemental.
  • 1986-1990 : Inspecteur dans l’Indre, adjoint au directeur départemental.
  • 1985-1986 : Inspecteur de la jeunesse et des sports stagiaire en Ariège

 

Axes de recherches

La thématique principale de mes recherches porte sur les différents aspects du droit du sport. La discipline regroupe en fait plusieurs branches du droit, car les questionnements juridiques auxquels sont confrontés les institutions sportives et les sportifs peuvent relever aussi bien du droit public que du droit privé. Il s’agit donc de recherches transversales qui ont pour centre d’intérêt commun le sport et les activités physiques et sportives en général.  Toutefois, au sein de cette thématique générale, j’ai privilégié certains axes :

  • La protection des droits et libertés fondamentales au sein des institutions sportives ;
  • Les aspects juridiques de la lutte contre le dopage ;
  • L’évolution du cadre législatif et réglementaire de l’enseignement des A.P.S. contre rémunération ;
  • Le contrôle du financement public des associations.
  • Depuis 2013, (avec la participation à un projet de modernisation de l’administration en Guinée dans le cadre de mon centre de recherche), je travaille aussi sur les thèmes suivants :
  • La déontologie et l’éthique dans la fonction publique
  • La modernisation de l’administration.
  • Les associations et la protection des libertés fondamentales en Afrique

 

Encadrement et animation recherche

 

Participation à des équipes de recherche

  • Membre de Centre de recherche en Gestion (CEREGE), Université de Poitiers.
  • Membre du centre de droit du sport de la faculté de droit, Université Paul Cézanne Aix-Marseille III.

 

Encadrement de travaux

  • Thèses soutenues

L’ordre juridique sportif : mythe ou réalité ? Contribution à une vision pluraliste du droit par Dimitri Papanikolaou, thèse soutenue le 14 janvier 2008 avec mention très honorable (Jury composé de : L. Grard, J.-P. Karaquillo, R. Lafore, F. Rizzo, N. Ros).
L’évolution du droit du sport en Turquie :  le cas du football, par Demet Cakir, thèse soutenue le 20 juillet 2018 (Jury composé de : O. Dubos, N. Ros, F. Roux ; K. Sontag)

  • Thèses en cours

Le règlement des litiges sportif en Afrique, Malaye M’Baye (en codirection avec J.M. Marmayou, Université d’Aix-Marseille).
Enjeux et défis d’un droit à des élections démocratiques dans le contexte de l’Union africaine, Sylvain Lumu.

  • Habilitation à diriger les recherches :

Le droit des sports de nature, Frédérique Roux, soutenue le 10 janvier 2013, Université Montesquieu, Bordeaux IV, (Jury composé de : P. Combeau, O. Dubos, P. Jan, N. Ros, G. Tribou).

  • Participation à des jurys de thèse :

Le consentement dans l’arbitrage des litiges sportifs, Elie Yamdjie, Université de Nice Sophia-Antipolis, soutenue le 14 octobre 2013 (Présidence du jury composé de N. Fricero, O.Dubos, K. Sontag).
L’organisation sociale du sport au Gabon, de l’indépendance à nos jours (1960-2012), M’Ella Ghislain Megne, Université de Bordeaux, soutenue le 16 décembre 2014 (Jury compose de  O. Bessy, J.P. Callède, P. Chazeaud, S. Fauché, C. Toulabor).

 

Participation à des équipes de recherche

Membre de Centre de recherche en Gestion (CEREGE), Université de Poitiers.
Membre du centre de droit du sport de la faculté de droit, Université Paul Cézanne Aix-Marseille III.

 

Valorisation de la recherche (expertises)

  1. Perspectives en droit du sport rencontre France-Japon, Conseil National des Barreaux, 17-19 novembre 2018, Tokyo.
  2. Présentation du bilan « Rajeunir et féminiser l’administration » et projet de  mise en en place d’un nouveau programme, Conakry, 3 au 8 décembre 2017.
  3. 4èmes rencontres universitaires Ghana-France, Accra et Kumasi, 2 au 6 octobre 2017.
  4. Participation à la dernière session de requalification des fonctionnaires guinéens dans le cadre du programme « Rajeunir et féminiser » et certification des formateurs en vue du transfert des compétences, Conaky 15-21 octobre 2016.
  5. Etude sur l’amélioration de la documentation juridique auprès du gouvernement afghan et du barreau afghan à la demande du Conseil national des barreaux, Kaboul, 25 septembre-5 octobre 2016.
  6. Mise en place d’un partenariat sur les échanges avec l’Université du Ghana à Legon, 8 au 13 février 2016.
  7. Mission d’évaluation pour la mise en place d’une requalification des fonctionnaires au Mali, 15-22 novembre 2015.
  8. Audition par la commission d’enquête du Sénat sur le dopage, 16 mai 2013.  Suivi d’une formation de fonctionnaires sur la déontologie auprès du ministère de la fonction publique, Guinée, Conakry, 27 janvier – 4 février 2013.
  9. Mise en place d’une formation sur la déontologie des fonctionnaires auprès du ministère de la fonction publique, Guinée, Conakry, 1-5 décembre 2012.
  10. Audition par la commission des Affaires culturelles du Sénat sur la proposition de loi visant à renforcer l’éthique du sport et les droits des sportifs, 18 mai 2011.
  11. Audition par  la commission des Affaires culturelles du Sénat  sur la proposition de loi visant à encadrer la profession d’agent sportif et modifiant le code du sport, 25 avril 2010.
  12. Mission d’observation juridique sur la lutte contre le dopage lors des XXIémes championnats du monde de natation, Montréal 16-31 juillet 2005, rapport pour l’Agence mondiale antidopage.
  13. Rapports au Conseil régional d’Aquitaine sur plusieurs thèmes (Surfeurs et baigneurs, la police de baigneurs, les dispositions relatives aux clubs professionnels), septembre 2005.  Les avantages pour le ministère de tutelle de l’externalisation du contrôle des agents par un tiers indépendant, Société Bridge Asset France,  22 avril 2004.
  14.  Le respect par la France de la Convention du 16 novembre 1989 du Conseil de l’Europe sur le dopage, septembre 2003, rapport pour le Conseil de l’Europe.
  15. Mission d’observation juridique sur la lutte contre le dopage lors des Jeux méditerranéens, septembre 2001, rapport pour l’Agence mondiale antidopage
  16. Le dopage dans le sport, rapport pour l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, avril 2000.

 

Responsabilités scientifiques

  • Depuis 2013, membre du conseil scientifique de la revue Juris-tourisme.
  • Depuis 2012, conseiller éditorial, Editions Weka.
  • Depuis 2008, expert pour la revue européenne de Management du sport.
  • 2007-2009, directeur scientifique des entretiens Pierre Arlandis, Université Toulouse 1.
  • 2007, Membre du conseil scientifique du colloque international « Sport et image », Université Toulouse 1, 11-12 octobre 2007.
  • Depuis 2005, membre du comité de lecture des Cahiers de droit du sport de l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille.
  • Depuis 2002, Membre de Iuris-Muga, observatoire de droit transfrontalier (France-Espagne).

 

Enseignement

En France

  • Depuis 2011, chargé de cours,  UFRSTAPS, Université de Lyon 1, droit du sport (M1).
  • 2010, chargé de cours en droit du sport (MBA management du sport), Université de Strasbourg.
  • Depuis 2007, Chargé de cours,  Faculté des sciences du sport, Université Victor Segalen, Bordeaux 2 : Droit du sport, droit des associations (M1, M2).
  • Depuis 2007, Maître de conférences de droit public à l’Institut d’Etudes politiques de Bordeaux, matière enseignées : droit constitutionnel, droit administratif, droit de la fonction publique (L3, M1, M2, préparation concours).
  • Depuis 2003, Chargé de cours, (Master 2, droit du sport) Faculté de droit, Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III.
  • 2003-2007, Chargé de cours, Institut d’Etudes Politiques de Bordeaux.
  • 2002-2007, Chargé de cours, Université de Poitiers, Faculté des sciences du sport.
  • 2001-2007, Maître de conférences à la Faculté des sciences du sport de Bordeaux (cours en licence, master professionnel et master recherche).
  • Depuis 2000, Chargé de cours, Master gestion du sport, Ecole supérieure de commerce de Toulouse.
  • 2002-2004, Chargé de conférences, (4éme année) Institut d’Etudes Politiques de Paris.
  • 1998-2001 : Chargé de cours (Maîtrise, D.E.S.S., D.E.A.), Faculté des sciences du sport, Université Victor Segalen, Bordeaux 2.
  • 1993- 2003 : Chargé de conférences de méthode de droit public, (3éme année) Institut d’Etudes Politiques de Bordeaux.
  • 1991-1994 : Chargé de T.D. en droit constitutionnel (1ère année), Université de Bordeaux, Centre de Périgueux.
  • 1989-1990 : Chargé de T.D. en droit constitutionnel et droit administratif (1ère et 2eme année), Université d’Orléans, Centre de Châteauroux.

 

A l’étranger

  • 20-24 octobre 2013, cours sur la déontologie pour les fonctionnaires d’Etat de la République de Guinée.
  • 20-24 août 2013, organisation des évaluations sur la déontologie pour les fonctionnaires d’Etat de la République de Guinée.
  • 22-27 juillet 2013, cours sur la déontologie pour les fonctionnaires d’Etat de la République de Guinée.
  • 29 Octobre – 4 novembre 2012, cours sur la déontologie pour les fonctionnaires d’Etat de la République de Guinée.
  • 10-16 Juillet 2010, cours sur l’organisation du sport à l’Université d’Etat du Cap Vert.

 

Formation continue

  • 2001-2006 chargé de la préparation aux épreuves de droit public pour la concours d’inspecteur de la jeunesse des sports et des loisirs, Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire (INJEP), Marly le Roi.
  • Depuis 1999, Chargé de formation continue pour le ministère de la jeunesse et des sports (Directions régionales de Bordeaux, Lille,  Lyon, Marseille, Orléans, Paris et Toulouse).
  • Depuis 2000, chargé de la formation juridique des inspecteurs de la jeunesse et des sports stagiaires et des professeurs de sports stagiaires, Ministère des sports.
  • Depuis 2000, Chargé de formation continue auprès du C.N.F.P.T, délégation Aquitaine.
  • Depuis 2000, participation à la préparation aux concours d’éducateur et de conseiller territorial des activités physiques et sportives auprès du Centre National de la Fonction Publique Territoriale.

 

Responsabilités pédagogiques

  • Depuis 2003, Responsable et créateur du parcours de Master en sciences humaines, option sciences du sport : « Gestion du sport et développement territorial en Europe » co-délivré avec l’Institut d’Etudes politiques de Bordeaux. Ce diplôme est une création, dont les  premières esquisses remontent à 2002 avec la négociation du contrat quadriennal de l’Université Victor Segalen, Bordeaux 2.
  • 2001-2003 : Responsable de la mention « management », Faculté des sciences du sport de Bordeaux.

 

Participation à des jurys de concours

  • 2019, coordonnateur de l’épreuve de droit des associations des concours d’inspecteur de la jeunesse et des sports.
  • 2018, coordonnateur de l’épreuve de droit des associations des concours d’inspecteur de la jeunesse et des sports.
  • 2017, coordonnateur de l’épreuve de droit des associations des concours d’inspecteur de la jeunesse et des sports.
  • 2016, coordonnateur de l’épreuve de droit des associations des concours d’inspecteur de la jeunesse et des sports.
  • 2015, coordonnateur de l’épreuve de droit des associations des concours d’inspecteur de la jeunesse et des sports.
  • 2013, coordonnateur des épreuves de droit public des concours d’inspecteur de la jeunesse et des sports, membre du jury pour l’oral.  2000, membre du jury, concours de professeurs de sports.

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    Derniers travaux déposés sur HAL



    29 documents

    Articles dans une revue

    • Jean-Christophe Lapouble. La loi n° 2022-296 du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France. La Semaine juridique - édition générale , 2022. ⟨hal-03638574⟩
    • Jean-Christophe Lapouble. Les décisions disciplinaires prises par le Conseil supérieur de la magistrature (CSM) vues par le Conseil d’Etat (Deuxième partie). Les Cahiers de la justice, 2021. ⟨hal-03186741⟩
    • Jean-Christophe Lapouble. Agressions sexuelles des mineurs dans le sport et ordre juridique international. Jurisport : la revue juridique et économique du sport, 2021, pp.42. ⟨hal-03186743⟩
    • Jean-Christophe Lapouble. Le mouvement sportif : éthique et transparence. Jurisport : la revue juridique et économique du sport, 2021. ⟨hal-03186750⟩
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    • Jean-Christophe Lapouble. Les décisions disciplinaires du Conseil Supérieur de la Magistrature vues par le Conseil d'Etat. Les Cahiers de la justice, 2020, ⟨10.3917/cdlj.2101.0125⟩. ⟨hal-02951902v2⟩
    • Jean-Christophe Lapouble. Loi pour Paris 2024 : Quand organisation rime avec dérogations. Les cahiers de droit du sport, A paraître. ⟨hal-02529426⟩
    • Jean-Christophe Lapouble. Athlete whereabouts in the context of the fight against doping in Africa; mission: impossible?. African Sports Law and Business Journal, 2017, 3. ⟨hal-02535898⟩
    • Jean-Christophe Lapouble. La loi n°2017-261 du 17 mars 2017 visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs. Les cahiers de droit du sport, 2017, 47, pp.21--28. ⟨hal-02535899⟩
    • Jean-Christophe Lapouble. Fédérations et compétions sportives. JurisClasseur Administratif, 2016. ⟨hal-03187045⟩
    • Jean-Christophe Lapouble. Réflexions sur l’adéquation des voies de sanction de la règle déontologique. Les cahiers de droit du sport, 2016. ⟨hal-02534002⟩
    • Jean-Christophe Lapouble. La responsabilité des fédérations sportives du fait de leurs prérogatives de puissance publique. Les cahiers de droit du sport, 2016. ⟨hal-02533259⟩
    • Jean-Christophe Lapouble. La pratique du surf : quelles responsabilités?. Juristourisme, 2015. ⟨hal-03191392⟩
    • Jean-Christophe Lapouble. Les offices municipaux des sports : entre association et administration. Les cahiers de droit du sport, 2013. ⟨hal-03187052⟩
    • Jean-Christophe Lapouble. Responsabilité du gestionnaire de l'équipement sportif réaffecté. Juristourisme, 2013. ⟨hal-03191371⟩
    • Jean-Christophe Lapouble. Les partenariats public-privé dans le domaine du sport : Choix juridique ou choix politique ?. Les cahiers de droit du sport, 2012. ⟨hal-03187075⟩
    • Jean-Christophe Lapouble. La localisation des sportifs : une atteinte excessive à la vie privée, quand Big Brother s'invite chez les sportifs. Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2011. ⟨hal-03187026⟩

    Communications dans un congrès

    • Jean-Christophe Lapouble. Le développement des activités sportives selon les territoires. La territorialisation du droit du tourisme, Mar 2021, Boulogne, France. ⟨hal-03186724⟩
    • Jean-Christophe Lapouble. Ordre juridique international et agressions sexuelles dans le sport. 1er congrès de la Société savante de management du sport, Dec 2020, Valenciennes, France. ⟨hal-03186733⟩
    • Jean-Christophe Lapouble. The influence of the International Human Rights System in the Structuring of Associations Fighting for the Defense of Homosexuality, The Exemple of Three Countries: Cameroon, Morocco, and Senegal. Conference of the African Studies Associations in Germany, Jun 2018, Leipizg, Germany. ⟨hal-02524417⟩
    • Jean-Christophe Lapouble. Aspects juridiques de l’organisation de la pratique sportive. Les collectivités territoriales à l’épreuve des événements sportifs, Apr 2018, BORDEAUX, France. ⟨hal-02529405⟩
    • Jean-Christophe Lapouble, Elisabeth Hofmann. The right to defend what is taboo? Associative strategies to defend the rights to abortion and homosexuality in Cameroon, Morocco and Senegal. European Conference on African Studies, Jun 2017, BALE, Switzerland. ⟨hal-02524445⟩
    • Jean-Christophe Lapouble. The Legal Structures of Sports Clubs in North Africa: Algeria, Morocco, Tunisia. 1er séminaire conjoint LAM-ARENA Different Perspectives on Africa in Globalization Université de Tsukuba, Japon, programme BIS-Idex de Bordeaux, 2017, Tsukuba, Japan. ⟨hal-02629051⟩
    • Jean-Christophe Lapouble. Marquage des politiques publiques vs compétitions sportives. Colloque sur la valorisation du patrimoine immatériel des personnes publiques : 10 ans après le rapport Levy-Jouyet, Sep 2016, Bordeaux, France. ⟨hal-02529392⟩
    • Jean-Christophe Lapouble. Fight against doping; a comparative study : France-Tunisia-Taïwan, Tsukuba University. University of Tsukuba, International workshop, Feb 2016, TAIPEH, Taiwan. ⟨hal-02524465⟩

    Chapitres d'ouvrage

    • Jean-Christophe Lapouble. Le surf et le domaine public maritime. Ludovic Fallaix. Surf à contre-courant : une odyssée scientifique, Maison des sciences de l’homme d’Aquitaine, pp.307-327, 2017, ⟨10.4000/books.msha.3736⟩. ⟨hal-02534010⟩
    • Jean-Christophe Lapouble. Les PPP dans le sport. Les observations de la Cour des Comptes et des Chambres régionales des comptes. H. Bonin; H. Delzangles. Partenariat publics-privés : Enjeux et défis, Feret, pp.26-34, 2016, Collection initiatives et débats. ⟨hal-02534016⟩
    • Katja Sontag, Frédérique Roux, Jean-Christophe Lapouble, Amson Charles. Acteurs publics et privés. Droit des sports de nature, Territorial éditions, pp.fascicule 1, 2012, Les classeurs. ⟨halshs-00858677⟩

    Autres publications

    • Jean-Christophe Lapouble. Contrôle des activités physiques et sportives, Jurisclasseur administratif n°268. 2015. ⟨hal-03187040⟩

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